Comité éthique

Le Comité d’éthique
de la Fondation

Créé en 2017, le Comité d’éthique de la Fondation est devenu un acteur incontournable au sein de nos établissements. Cette instance interdisciplinaire a pour mission de traiter des questions éthiques complexes rencontrées par les professionnels, les patients et les usagers. Elle veille au respect des principes fondamentaux que sont la bienfaisance, la justice, l’autonomie et la non-malfaisance.
Le Comité Éthique est une instance interdisciplinaire rattaché à l’ESMPI. Il a pour mission de traiter des questions éthiques (professionnelles et/ou médicales*) complexes, rencontrées par les professionnels, les patients et les usagers. Il veille au respect des principes fondamentaux que sont la bienfaisance, la justice et l’autonomie.

 

*L’éthique professionnelle et médicale est la réflexion sur les bonnes pratiques à adopter pour agir avec respect et responsabilité envers les autres.

Comité éthique Fondation boissel
Comité éthique Fondation boissel

Composition du
Comité d’éthique

Le Comité d’éthique se compose de dix membres issus de différents horizons professionnels. En plus de collaborateurs de la Fondation, des personnalités extérieures apportent un regard neuf sur les dossiers.

Membres du Comité

On retrouve, dans cette équipe diversifiée, des profils variés tels que :

  • Madame Léonore BOILE, Infirmière en pratique avancée – ESMPI
  • Madame Sophie BOURDAT, Professeure de philosophie
  • Docteur Pierre-Olivier CADI, Médecin retraité
  • Madame Magali CHARRAT-BOUTIQUE, Infirmière – Psychiatrie de liaison – ESMPI
  • Monsieur Marcel CONSTANTIN, Cadre de santé retraité
  • Madame Monique COUTURIER, Assistante sociale – ESMPI
  • Monsieur Michel FRESSY, Administrateur – Fondation Georges BOISSEL
  • Monsieur Jean-Baptiste MIS, Directeur établissement médico-social
  • Monsieur Denis PACCARD, Directeur communication – Fondation Georges BOISSEL
  • Docteur Bogdan TELETIANU, Médecin psychiatre

Rôle et
interventions

Depuis sa création, le Comité d’éthique a été sollicité à plusieurs reprises pour des situations variées, allant de l’interpellation de patients en situation irrégulière à des questions plus délicates telles que le refus de soins ou les restrictions de contacts familiaux pour les patients. Pour apporter une réponse aux dilemmes éthiques de chaque situation, chaque saisine est examinée minutieusement pour permettre au Comité de rendre des avis éclairés qui permettent aux professionnels de mieux appréhender ces enjeux.
Comité éthique Fondation boissel

Fonctionnement
du Comité

Les membres du Comité se réunissent quatre fois par an à l’Établissement de Santé Mentale Portes de l’Isère (ESMPI), situé à Bourgoin-Jallieu.

 

Ces rencontres, organisées de 17h00 à 19h00, permettent aux participants de débattre sereinement des sujets soumis à leur réflexion et de rendre des avis impartiaux. Ces derniers sont ensuite communiqués aux personnes à l’origine de la saisine, et peuvent être diffusés de manière anonymisée au sein de la Fondation.

Comité éthique Fondation boissel

Comment saisir
le Comité d’éthique ?

Cette instance est ouverte à toutes et tous. Les membres du personnel comme les usagers de la Fondation peuvent saisir le Comité d’éthique.

 

Il leur suffit, pour cela de rédiger une demande : 

  • Par courrier à l’adresse du Comité
  • par voie électronique à l’adresse : comiteethique@fondation-boissel.fr.

 

Le Comité d’éthique est ainsi accessible à tous ceux qui, au sein de la Fondation, se retrouvent face à un dilemme éthique et souhaitent obtenir un avis éclairé, offrant aux demandeurs un cadre de décision structuré et bienveillant